NOYERS, Jeudi 25 Avril 2024, 3 / 13 °C, Risque de Pluie
Arrêté municipal N° 02-02-2024 portant sur la réglementation de la circulation : défilé du carnaval organisé par la municipalité de Noyers le 17/02/24
Arrêté Municipal du 21 novembre 2023 modifiant l’Arrêté municipal du 04 juillet 2023 déterminant les modalités de numérotage des voies.
Vous trouverez ci-après les documents révisés :
Arrêté municipal déterminant les modalités de numérotage des voies
La liste des adresses postales de la Commune
Arrêté municipal du 04 juillet 2023 déterminant les modalités de numérotage des voies
Après avoir géolocalisé l’ensemble du bâti dès 2021 pour les besoins du déploiement de la fibre, la commune a été tenue d’établir une base d’adresses locale (BAL) suite à la loi, dite 3DS, applicable depuis février 2022. Ces nouvelles dispositions nous ont conduits à modifier l’ensemble des adresses des lieux dits et quelques voies de la commune. Le Conseil municipal qui s’est réuni le 22 juin dernier a délibéré et approuvé à l’unanimité la nouvelle dénomination de 65 voies nécessaires pour un adressage correct de l’ensemble des habitations de la commune.
Vous trouverez ci-après :
Arrêté municipal du 14 mai 2020 - Limitation vitesse Vieille Route de Noyers
Arrêté municipal du 14 mai 2020 - Cimetière -
portant restriction de frequentation par le public des cimetières communaux de Noyers à compter du 12 mai 2020 et jusqu'à nouvel ordre.
Arrêté municipal du 28 novembre 2022 Plan de Sauvegarde Communal
Arrêté municipal du 4 juillet 2006
Les travaux de bricolage, jardinage, percussions, vibrations, ainsi que l’usage des tondeuses ou autres et instruments et outils particulièrement bruyants ne peuvent être effectués que :
Les propriétaires sont tenus d’élaguer les arbres dont les branches touchent les fils électriques ou téléphoniques. Le poids des branches sur les lignes ou leur chute peuvent occasionner des coupures d’électricité ou du réseau téléphonique avec les désagréments qui s’en suivent. Cet élagage est à la charge du propriétaire.
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Le secrétariat de la mairie de NOYERS vous accueille de préférence sur rendez-vous le mardi de 16h00 à 19h00
le mercredi et le jeudi de 10h00 à 11h30
le vendredi de 16h00 à 18h00
La mairie est fermée le mercredi après-midi.
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