NOYERS, Lundi 20 Mai 2024,
        
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Arrêtés Municipaux à partir de 2006
Arrêtés Municipaux à partir de 2006
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Arrêté municipal N° 02-02-2024 portant sur la réglementation de la circulation : défilé du carnaval organisé par la municipalité de Noyers le 17/02/24

ARRÊTÉ

Arrêté Municipal du 21 novembre 2023 modifiant l’Arrêté municipal du 04 juillet 2023 déterminant les modalités de numérotage des voies.
Vous trouverez ci-après les documents révisés :

Arrêté municipal déterminant les modalités de numérotage des voies

La liste des adresses postales de la Commune

Arrêté municipal du 04 juillet 2023 déterminant les modalités de numérotage des voies

Après avoir géolocalisé l’ensemble du bâti dès 2021 pour les besoins du déploiement de la fibre, la commune a été tenue d’établir une base d’adresses locale (BAL) suite à la loi, dite 3DS, applicable depuis février 2022. Ces nouvelles dispositions nous ont conduits à modifier l’ensemble des adresses des lieux dits et quelques voies de la commune. Le Conseil municipal qui s’est réuni le 22 juin dernier a délibéré et approuvé à l’unanimité la nouvelle dénomination de 65 voies nécessaires pour un adressage correct de l’ensemble des habitations de la commune.

Vous trouverez ci-après :

Arrêté municipal du 14 mai 2020 - Limitation vitesse Vieille Route de Noyers

Arrêté

Arrêté municipal du 14 mai 2020  - Cimetière  - 

portant restriction de frequentation par le public des cimetières communaux de Noyers à compter du 12 mai 2020 et jusqu'à nouvel ordre.

Arrêté

Arrêté municipal du 28 novembre 2022 Plan de Sauvegarde Communal

Arrêté

Arrêté municipal du 4 juillet 2006

Les travaux de bricolage, jardinage, percussions, vibrations, ainsi que l’usage des tondeuses ou autres et instruments et outils particulièrement bruyants ne peuvent être effectués que :

  • Du lundi au samedi de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00
  • Les dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00

Les propriétaires sont tenus d’élaguer les arbres dont les branches touchent les fils électriques ou téléphoniques. Le poids des branches sur les lignes ou leur chute peuvent occasionner des coupures d’électricité ou du réseau téléphonique avec les désagréments qui s’en suivent. Cet élagage est à la charge du propriétaire.

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