2024

N° 01 Liste des dépenses à imputer sur le compte C623

N° 02 Investissement 2024 - Créatio d'un Point Défense incendie PEI Privé-Public Pisserot

N° 03 Création d'un point DI extérieure contre l'incendie à Pisserot - Choix de l'entreprise

N° 04 Convention MAD d'un PEI Privé-Public à Pisserot

N° 05 Installation d'une défense incendie Pisserot - demande de subvention DETR

N° 06 Installation d'une défense incendie Pisserot - demande de subvention DEPARTEMENT

N° 07 RIFSEEP - Révision annuelle - Filière administrative et technique

N° 08 Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

N° 09 Convention de mise à disposition du service Déclaloc

N° 10 Délibération de principe recours à l'empoi du CDG45

N° 11 Exonération de la taxe foncière en faveur des logements neufs

N° 12 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

N° 13 Élection d'un président de séance

N° 14 Approbation Compte de gestion dressé par le receveur - Budget Principal M57 - Exercice 2023

N° 15 Approbation Compte de gestion dressé par le receveur - Budget Assainissement M49 - Exercice 2023

N° 16 Approbation Compte Administratif - Budget Principal M57 - Exercice 2023

N° 17 Approbation Compte Administratif - Budget Assainissement M49 - Exercice 2023

N° 18 Budget Principal M57 - Affectation des résultats 2023

N° 19 Budget Assainissement M49 - Affectation des résultats 2023

N° 20 Brocante et vide-greniers - fixation du tarif des droits de place pour l'année 2024

N° 21 Versement de la subvention à l'association organisatrice

N° 22 Admission en créances éteintes - budget assainissement

N° 23 Écoles maternelle et élémentaire de Lorris - Organisation du temps scolaire sur 4 jours

N° 24 Avis sur le projet EARL Avicole ABSOLU

N° 25 Tarification assainissement du secteur de la Borde et du Bourg

N° 26 Tarification assainissement du secteur de la Montagne

N° 27 Taux d'imposition des taxes locales directes pour 2024

N° 28 Adhésion FUL-FAJ

N° 29 Subventions versées aux associations

N° 30 Dons à des associations

N° 31 Tarifs des concessions cimetière

N° 32 Indemnisation des frais de déplacement des élus dans le cadre d'une mission

N° 33 Procédure de signalement d'actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes

N° 34 Vote du budget primitif M57 - 2024

N° 35 Vote du budget primitif M49 - 2024

N° 36 - Taxe aménagement 2025

N° 37 - Révision annuelle du loyer de l’ancien presbytère

N° 38 - Revalorisation des indemnités du Maire au 01-01-24

N° 39 - Revalorisation des indemnités des adjoints au 01-01-24

N° 40 - Subvention versée à l’US Lorris Football

N° 41 - Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’assainissement collectif année 2023

N° 42 - Choix des entreprises dans le cadre de la procédure adpatée - Projet de création d'un préau et de sanitaires au restaurant scolaire Marc O Neill de Lorris

N° 43 - Remise gracieuse sur facturation assainissement par annulation partielle d'une dette

N° 44 - Décision modificative budgétaire N°1-2024 - Budget Assainissement M49

N° 45 - Tarifs location 2025 des salles polyvalentes communales

N° 46 - Avenant à la convention du service instructeur ADS pour l'instruction des dossiers de demandes de publicité extérieure (enseignes, pré-enseignes...)

N° 47 - Conventions ENEDIS relatives au renforcement du réseau H.T.A.

N° 48 - Désignation d'un nouveau suppléant au S.I.A.E.P. de Lorris

N° 49 - Demande de mise à disposition de la salle polyvalente Raffard par l'A.P.E Marc O Neil

N° 50 - Demande de mise à disposition de la salle polyvalente Raffard par l'Amicale des Sapeurs Pompiers de Lorris

N° 51 - Décision modificative budgétaire n° 2 - Budget assainissement 2024

N° 52 - Refacturation de dépenses engagées sur le réseau d'assainissement collectif

N° 53 - Mdification de la délibération N° 22-2023 concernant l'affectation de l'abondement

N° 54 - Convention d'objectifs et de moyens entre la commune et la Noiseraie

N° 55 - Convention d'objectifs et moyens entre la commune et l'APN

N° 56 - Modification du tableau d'entretien des voiries communales

N° 57 - Autorisation en dépenses d'investissement 2025 dans l'attente du vote des budgets 2025

N° 58 - Redevance d'occupation du domaine public pour un camion pizza

N° 59 - Investissements 2025

N° 60 - Participation pour une classe de découverte à la mer - Ecole Marc O'Neil

N° 61 - Participation aux frais de randonnée avec nuitée au camping de l'Etang des bois - Ecole Marc O'Neil

N° 62 - Convention de mise à disposition d'un conseiller de prévention entre la Communauté de Communes Canaux et Forêts en Gâtinais et la Commune de Noyers

2025

N° 01 - Investissements 2025 - Complément - Marquage et pontage des fissures du parking des salles communales

N° 02 - Taux de la redevance performance assainissement 2025

N° 03 - Avis sur le projet de parc photovoltaïque au sol à Noyers Nord et Sud

N° 04 - Avis sur le projet de parc photovoltaïque au sol à La Cour Marigny

N° 05 - Solidarité Mayotte

N° 06 - Election d'un Président de séance en vue du vote des CFU

N° 07 - Approbation du CFU du Budget Principal M57 - Année 2024

N° 08 - Approbation du CFU du Budget Assainissement M49 - Année 2024

N° 09 - Budget Principal M57 Affectation des résultats 2024

N° 10 - Budget Assainissement M49 Affectation des résultats 2024

N° 11 - Taux d'impositiondes taxes locales directes pour 2025

N° 12 - Tarification assainissement du secteur de la Borde et du Bourg (pour les factures émises en 2025)

N° 13 - Tarification assainissement du secteur de la Montagne (pour les factures émises en 2025)

N° 14 - Tarifs des concessions cimetière

N° 15 - Participation financière à la sortie découverte de châteaux - Ecole Eléménrtaire Marc O'Neill

N° 16 - Adhésion FUL-FAJ

N° 17 - Subventions versées aux associations

N° 18 - Dons en faveur d'associations

N° 19 - Créances admises en non-valeur - Budget principal M57

N° 20 - Créances admises en non-valeur - Budget assainissement M49

N° 21 - RIFSEEP révision annuelle du régime indemnitaire - filière administrative et technique

N° 22 - Convention en vue de la création d'un groupement de commandes voirie avec la Communauté de Communes Canaux et Forêts en Gâtinais

N° 23 - Vote du Budget Primitif M57 - 2025

N° 24 - Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2025

N° 25 - Vote du Budget Primitif M49 - 2025

N° 26 - Taxe d'aménagement 2026

N° 27 - Décision Modificative Budgétaire n°1-2025 - Budget Principal 2025

N° 27 - Annexe 1 à la Décision Modificative Budgétaire n°1-2025 - Budget Principal 2025

N° 28 - Avis sur le projet de centrale agrivoltaïque sol à Chailly-en-Gâtinais

N° 29 - Avenant de prolongation de la convention pour le dispositif de signalement des actes de violence

N° 30 - Décision Modificative Budgétaire n°1-2025 - Budget Assainissement

N° 31 - Tarifs de location 2026 des salles polyvalentes communales

N° 32 - R.P.Q.S. Assainissement collectif 2024

N° 33 - Contrat de maintenance SUEZ du réseau assainissement à compter du 01-01-2026

N° 34 - Convention de remboursement des dépenses d'investissement de l'année 2025 sur le restaurant scolaire de la commune de Lorris

N° 35 - Convention de partenariat avec l'association Chat'Pédale (stérilisation des chats errants sur la commune de Noyers)

N° 36 - Projet de parc agrivoltaïque au sol sur les parcelles ZR 12 et ZR 13 de la commune de Noyers

N° 37 - Désignation d'un nouveau délégué titulaire au sein de la C.L.E.C.T. de la Communauté de Communes Canaux et Forêts en Gâtinais

N° 38 - Création d'un poste permanent d'adjoint administratif principal 2ème classe

N° 39 - Demande de mise à disposition de la salle annexe pour séances de yoga

N° 40 - Tarification insertion encarts publicitaires au sein du bulletin municipal

N° 41 - Décision Modificative Budgétaire n°2-2025 - Budget Assainissement

N° 42 - Investissement à prévoir d'ici la fin de l'année 2025

N° 43 - Participation financière à sorties scolaires et classe artistique de l'Ecole Elémentaire Marc O'Neill

N°44 - Convention d'Objectifs et de Moyens entre la commune et La Noiseraie

N°45 - Modulation du régime indemnitaire en C.M.O. (Congés de Maladie Ordinaire)

N°46 - Décision Modificative Budgétaire n°3-2025 - Budget Assainissement M49

N°47 - Avenant n°1 au contrat de maintenance SUEZ du réseau assainissement collectif

N°48 - Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes

N°49 - Autorisation en dépenses d'investissement 2026 dans l'attente du vote des budgets pour 2026

N°50 - Redevance d'Occupation du Domaine Public pour un camion-pizza

N°51 - Contre-valeur de la redevance performance assainissement 2026

N°52 - Protection Sociale Complémentaire des agents de la collectivité - Risques Prévoyance et Santé

N°53 - Création d'un poste d'Agent de Maîtrise à temps complet

N°54 - Création d'un poste d'Adjoint Technique Principal 2ème classe à temps complet

N°55 - Mise à jour du tableau des effectifs

N°56 - Nouvelle convention de service : répartition scolaire entre les communes de Lorris et Noyers

N°57 - Plan Départemental de Protection des Forêts Contre les Incendies (PDPFCI)

N°58 - Approbation du Schéma Directeur des Eaux Pluviales et de son règlement d'assainissement

N°59 - Tarification de la salle annexe pour séances de yoga