Mairie de NOYERS
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Les Délibérations et Comptes-Rendus du Conseil Municipal

Compte rendus de 2025

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 26 juin 2025 (264Ko) publié le 29/06/2025 à 10:41
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 avril 2025 (2834Ko) publié le 29/06/2025 à 10:40
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 10 avril 2025 (227Ko) publié le 11/04/2025 à 09:42
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 mars 2025 (4471Ko) publié le 11/04/2025 à 09:41
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du jeudi 27 mars 2025 (944Ko) publié le 28/03/2025 à 15:39
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du jeudi 23 janvier 2025 (4082Ko) publié le 28/03/2025 à 11:09
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 23 janvier 2025 (572Ko) publié le 24/01/2025 à 13:46

Compte rendus de 2024

Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2024 (4210Ko) publié le 24/01/2025 à 13:43
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 novembre 2024 (3918Ko) publié le 19/12/2024 à 21:21
Tableau entretien des voiries communales (1166Ko) publié le 14/12/2024 à 09:25
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 12 décembre 2024 (560Ko) publié le 14/12/2024 à 09:24
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 28 novembre 2024 (664Ko) publié le 29/11/2024 à 18:34
Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 septembre 2024 (5200Ko) publié le 29/11/2024 à 18:33
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 26 septembre 2024 (632Ko) publié le 27/09/2024 à 16:35
Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 juin 2024 (3560Ko) publié le 27/09/2024 à 16:34
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 6 juin 2024 (294Ko) publié le 07/06/2024 à 15:15
Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 avril 2024 (4043Ko) publié le 07/06/2024 à 15:13
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 11 avril 2024 (839Ko) publié le 12/04/2024 à 17:23
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 mars 2024 (3123Ko) publié le 12/04/2024 à 16:00
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 21 mars 2024 (400Ko) publié le 22/03/2024 à 17:24
Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 février 2024 (6738Ko) publié le 22/03/2024 à 17:23
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 15 février 2024 (429Ko) publié le 16/02/2024 à 13:30

Compte rendus de 2023

Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 décembre 2023 (4725Ko) publié le 16/02/2024 à 13:08
Annexe des toponymes au PV du 30 novembre 2023 (162Ko) publié le 22/12/2023 à 16:37
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 21 décembre 2023 (380Ko) publié le 22/12/2023 à 16:36
Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 novembre 2023 (4779Ko) publié le 22/12/2023 à 16:34
Annexe toponymes au PV du 21-09-23 (161Ko) publié le 12/12/2023 à 17:44
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 30 novembre 2023 (418Ko) publié le 01/12/2023 à 16:58
Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 septembre 2023 (4972Ko) publié le 01/12/2023 à 16:57
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 21 septembre 2023 (419Ko) publié le 23/09/2023 à 10:09
Procès-Verbai de la séance du Conseil Municipal du 10 août 2023 (599Ko) publié le 22/09/2023 à 12:50
Annexe toponymes au PV du 22-06-23 (1145Ko) publié le 11/08/2023 à 11:26
Annexe voirie au PV du 22-06-23 (1565Ko) publié le 11/08/2023 à 11:25
Procès Verbal du Conseil Municipal du 22 juin 2023 (3574Ko) publié le 11/08/2023 à 11:24
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 10 août 2023 (231Ko) publié le 11/08/2023 à 11:23
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 avril 2023 (4101Ko) publié le 23/06/2023 à 10:50
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 22 juin 2023 (291Ko) publié le 23/06/2023 à 10:53
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 9 juin 2023 - Désignation délégués et suppléants Élections Sénatoriales (3568Ko) publié le 09/06/2023 à 21:19
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 13 avril 2023 (332Ko) publié le 14/04/2023 à 11:30
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16 mars 2023 (5508Ko) publié le 14/04/2023 à 11:29
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 16 mars 2023 (431Ko) publié le 14/04/2023 à 11:28

Compte rendus de 2022

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 16 mars 2023 (431Ko) publié le 20/03/2023 à 12:24
Procès Verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2022 (6653Ko) publié le 20/03/2023 à 12:23
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 15 décembre 2022 (525Ko) publié le 16/12/2022 à 12:53
Procès Verbal du Conseil Municipal du 08 septembre 2022 (459Ko) publié le 16/12/2022 à 12:51
séance du Conseil Municipal du 08 septembre 2022 (251Ko) publié le 13/09/2022 à 20:59
Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 juin 2022 (492Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Procès Verbal Conseil Municipal du 07 avril 2022 (339Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Procès Verbal réunion du Conseil Municipal du 14 avril 2022 (279Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte rendu du Conseil Municipal du 10-03-2022 (297Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Compte rendus de 2021

Procès Verbal réunion Conseil Municipal du 16-12-2021 (372Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte rendu Conseil Municipal du 16 décembre 2021 (312Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28 octobre 2021 (330Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 17 septembre 2021 (395Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte rendu Conseil Municipal 21 juin 2021 (245Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte rendu Conseil Municipal 23 avril 2021 (246Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte rendu Conseil Municipal du 16 avril 2021 (365Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte rendu Conseil Municipal du 26 mars 2021 (400Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Compte rendus de mai à fin 2020

Compte rendu Conseil Municipal 18 décembre 2020 (317Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Compte Rendu du Conseil Municipal du 25 septembre 2020 (292Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Compte Rendu Conseil Municipal du 20 juillet 2020 (352Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Compte Rendu Conseil Municipal du 23 juin 2020 (418Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Compte Rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2020 (328Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte rendu Conseil Municipal du 27 novembre 2020 (361Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Comptes-Rendus de 2019 et mars 2020

Telecharger Compte-rendu du conseil du 6 mars 2020 (279Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Compte-rendu du conseil du 18 déc 2019 (260Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Compte-rendu du conseil du 22 nov 2019 (294Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Compte-rendu du conseil du 27 septembre 2019 (256Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Compte-rendu du Conseil du 12 juillet 2019 (163Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Compte-rendu du conseil du 14 juin 2019 (570Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Compte-rendu du conseil du 11 avril 2019 (525Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Compte rendu 18 janvier 2019 (494Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Comptes-Rendus de 2018

Comptes-Rendus de 2017

Comptes-Rendus de 2016

Comptes-Rendus de 2015

Comptes-Rendus de 2014

VOIR PERMANENCE

Le secrétariat de la mairie de NOYERS vous accueille de préférence sur rendez-vous

le mardi de 16h00 à 19h00

le mercredi et le jeudi de 10h00 à 11h30

le vendredi de 16h00 à 18h00

La mairie est fermée le mercredi après-midi.

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