NOYERS, Lundi 20 Mai 2024,
        
Mairie de NOYERS
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Délibérations à partir 2024
Délibérations à partir 2024
Délibérations à partir 2024

2024

N° 01 Liste des dépenses à imputer sur le compte C623

N° 02 Investissement 2024 - Créatio d'un Point Défense incendie PEI Privé-Public Pisserot

N° 03 Création d'un point DI extérieure contre l'incendie à Pisserot - Choix de l'entreprise

N° 04 Convention MAD d'un PEI Privé-Public à Pisserot

N° 05 Installation d'une défense incendie Pisserot - demande de subvention DETR

N° 06 Installation d'une défense incendie Pisserot - demande de subvention DEPARTEMENT

N° 07 RIFSEEP - Révision annuelle - Filière administrative et technique

N° 08 Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

N° 09 Convention de mise à disposition du service Déclaloc

N° 10 Délibération de principe recours à l'empoi du CDG45

N° 11 Exonération de la taxe foncière en faveur des logements neufs

N° 12 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

N° 13 Élection d'un président de séance

N° 14 Approbation Compte de gestion dressé par le receveur - Budget Principal M57 - Exercice 2023

N° 15 Approbation Compte de gestion dressé par le receveur - Budget Assainissement M49 - Exercice 2023

N° 16 Approbation Compte Administratif - Budget Principal M57 - Exercice 2023

N° 17 Approbation Compte Administratif - Budget Assainissement M49 - Exercice 2023

N° 18 Budget Principal M57 - Affectation des résultats 2023

N° 19 Budget Assainissement M49 - Affectation des résultats 2023

N° 20 Brocante et vide-greniers - fixation du tarif des droits de place pour l'année 2024

N° 21 Versement de la subvention à l'association organisatrice

N° 22 Admission en créances éteintes - budget assainissement

N° 23 Écoles maternelle et élémentaire de Lorris - Organisation du temps scolaire sur 4 jours

N° 24 Avis sur le projet EARL Avicole ABSOLU

N° 25 Tarification assainissement du secteur de la Borde et du Bourg

N° 26 Tarification assainissement du secteur de la Montagne

N° 27 Taux d'imposition des taxes locales directes pour 2024

N° 28 Adhésion FUL-FAJ

N° 29 Subventions versées aux associations

N° 30 Dons à des associations

N° 31 Tarifs des concessions cimetière

N° 32 Indemnisation des frais de déplacement des élus dans le cadre d'une mission

N° 33 Procédure de signalement d'actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes

N° 34 Vote du budget primitif M57 - 2024

N° 35 Vote du budget primitif M49 - 2024

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