NOYERS, Mardi 30 Avril 2024, 7 / 17 °C, Risque de Pluie
2024
N° 01 Liste des dépenses à imputer sur le compte C623
N° 02 Investissement 2024 - Créatio d'un Point Défense incendie PEI Privé-Public Pisserot
N° 03 Création d'un point DI extérieure contre l'incendie à Pisserot - Choix de l'entreprise
N° 04 Convention MAD d'un PEI Privé-Public à Pisserot
N° 05 Installation d'une défense incendie Pisserot - demande de subvention DETR
N° 06 Installation d'une défense incendie Pisserot - demande de subvention DEPARTEMENT
N° 07 RIFSEEP - Révision annuelle - Filière administrative et technique
N° 08 Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
N° 09 Convention de mise à disposition du service Déclaloc
N° 10 Délibération de principe recours à l'empoi du CDG45
N° 11 Exonération de la taxe foncière en faveur des logements neufs
N° 12 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
N° 13 Élection d'un président de séance
N° 14 Approbation Compte de gestion dressé par le receveur - Budget Principal M57 - Exercice 2023
N° 16 Approbation Compte Administratif - Budget Principal M57 - Exercice 2023
N° 17 Approbation Compte Administratif - Budget Assainissement M49 - Exercice 2023
N° 18 Budget Principal M57 - Affectation des résultats 2023
N° 19 Budget Assainissement M49 - Affectation des résultats 2023
N° 20 Brocante et vide-greniers - fixation du tarif des droits de place pour l'année 2024
N° 21 Versement de la subvention à l'association organisatrice
N° 22 Admission en créances éteintes - budget assainissement
N° 23 Écoles maternelle et élémentaire de Lorris - Organisation du temps scolaire sur 4 jours
N° 24 Avis sur le projet EARL Avicole ABSOLU
N° 25 Tarification assainissement du secteur de la Borde et du Bourg
N° 26 Tarification assainissement du secteur de la Montagne
N° 27 Taux d'imposition des taxes locales directes pour 2024
N° 29 Subventions versées aux associations
N° 31 Tarifs des concessions cimetière
N° 32 Indemnisation des frais de déplacement des élus dans le cadre d'une mission
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Le secrétariat de la mairie de NOYERS vous accueille de préférence sur rendez-vous le mardi de 16h00 à 19h00
le mercredi et le jeudi de 10h00 à 11h30
le vendredi de 16h00 à 18h00
La mairie est fermée le mercredi après-midi.
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